Article 11
L’organe suprême exécutif de l‘Ordre pour les activités humanitaires est le Suprême Conseil. Le Suprême Conseil doit respecter les Lois et les Décrets émis par le Gouvernement de l’Ordre.
Article 12
Le Suprême Conseil sera constitué par le Prince Grand Maître, par son Lieutenant (si nommé), par le Gouverneur (si nommé), par le Grand Chancelier et un minimum de dix (10) membres sélectionnés. Tous peuvent rester nommés jusqu’à l’age de soixante-quinze (75) ans ; mais, un Décret spécial du Prince Grand Maître peut proroger les directorats à vie.
Les Membres sélectionnés doivent être choisi parmi les membres de Grand Croix ou les Chevaliers de Justice Senior et, si possible, provenir de différentes zones géographiques.
Tous les membres du Suprême Conseil, pourtant qui sont dans leur fonctions, maintiennent le titre de Sénateurs de l’Ordre Souverain de Saint Jean.
Article 13
Le Prince Grand Maître est de droit le Président du Suprême Conseil. En cas de son absence, présideront le Suprême Conseil le Lieutenant Grand Maître ou le Gouverneur.
Article 14
Tous les membres du Suprême Conseil exercerons leur propre vote délibératif, sauf le Prince Grand Maître qui peut exercer deux votes délibératifs, quand présent, ou deux votes délibératifs seront encore exercés pour son compte en cas de délégation consignée au président du Suprême Conseil.
Article 15
Les assemblées du Suprême Conseil doivent être convoquées et tenues en conformité aux Ordres Permanent des Suprêmes Conseils. Le quorum sera de cinquante pour cent (50%) plus un.
Article 16
Le Suprême Conseil, lors de ses assemblées, déléguera une partie de ses pouvoirs et de ses fonctions exécutives au Grand Chancelier, en consultation avec le Prince Grand Maître et le Gouverneur.
Article 17
Les délibérations du Suprême Conseil sont consultatives et la décision finale appartient au Prince Grand Maître en consultation avec son Lieutenant, Gouverneur et Grand Chancelier,
Article 18
Les Congrès du Grand Prieuré normalement ont lieu chaque années et normalement avant chaque réunion du Suprême Conseil. Toute délibération est traité comme consultative, les opinion générales seront prises au sérieux, mais éventuelles recommandations ne deviennent pas obligatoires si elle ne sont pas approuvées par le Prince Grand Maître ou par le Gouverneur, si possible en consultations avec le Grand Chancelier.
Les Officiers supérieurs de l’Ordre
Article 19
Le Prince Grand Maître est le chef constitutionnel héritier de l’Ordre. Il est investi de tout anciens droits, privilèges et prérogatives traditionnellement dus ou inhérents la souveraineté de ses fonctions. Et il peut les exercer au sein du Conseil.
Quand la descendance héritière arrive à une fin ou la succession est impossible, il est élu par le Suprême Conseil. Quand élu, il peut maintenir et exercer ses fonctions ad vitam à moins qu’il ne décide de se retirer avant ou il soit déclaré avoir une incapacité permanente à faire face à ses devoirs, comme certifié par le Gouverneur.
