Constitution
(Promue le premier janvier 2001)
Caractère et objectifs de l’Ordre
Article 1
L’Ordre Souverain De Saint Jean De Jérusalem est un Ordre Chevaleresque international et œcuménique en continuité directe de l’Ordre originale des Hospitaliers de Saint Jean fondé en Terre Sainte en 1048.
Cet Ordre devint œcuménique et ouvert à toute discipline de vie religieuse quand Son Altesse le Tzar Paul I, Empereur de Russie, fut élut et accepta orgueilleusement d’être le Grand Maître en 1798. L’Ordre se dédie à des causes humanitaires, au développement d’écoles et de services en faveur des personnes en besoin, à la constitution de centres médicaux et veut étendre les contacts entre les peuples de toute Confession Monotéistique reconnue dans le monde.
L’Ordre n’interfère pas dans la politique.
Article 2
L’Ordre est et restera pour toujours (à Dieu plaisant) indépendant de tout et chaque royaume, gouvernement et toute autre autorité temporaires ; et cela car sa reconnue souveraineté, indépendance, extraterritorialité et fons honorum ont été honorées et validées par nombreux Traités, Actes, Boules, Edits et Ukases (tels que le Traité d’Amiens de 1802) dans la continuité de ses anciens droits, privilèges et prérogatives.
Article 3
Les principaux objectifs de l’Ordre sont la promotion de la charité et la défense des Droits Humains envers tout dogme contraire.
Article 4
L’Ordre est sous la céleste protection de Sains Jean, dont l’anniversaire de la Naissance tombe le vingt-quatre (24) juin et est célébré tel que le Jour du Saint Patron de l’Ordre.
Article 5
L’Ordre peut choisir d’avoir un Protecteur Royale et aussi des Protecteurs Religieux.
Article 6
L’Ordre peut reconnaître les Droits Héritiers des membres et protége la propriété privée dans la forme de titres nobiliaires et blasons individuels.
Article 7
La devise de l’Ordre est « Pro Fide, Pro Utilitate Hominum » .
Article 8
L’organe exécutif de l’Ordre pour les activités diplomatiques et législatives est le Gouvernement de l’Ordre, auquel sont confiés pleines fonctions législatives concernant l’administration de l’Ordre et ses relations avec les organes de gouvernements extérieurs.
Article 9
Le Gouvernement est constitué par le Premier Ministre, nommé par le Prince Grand Maître ou par le Gouverneur (si nommé), et par un nombre de Ministres selon la situation spécifique. Chaque Ministre proposé doit être avant tout approuvé par le Prince Grand Maître ou par le Gouverneur s’il n’a pas été nommé par l’un de ces derniers.
Le Premier Ministre et les Ministres restent en place jusqu’à révocation ou s’ils donnent leur démission. Une révocation doit être voté par la majorité du Gouvernement, le Grand Maître ou le Gouverneur.
Article 10
Le Gouvernement a les fonctions législatives. Lois, Codes et Décrets émanés par le Gouvernement doivent être ratifiés dans les trente jours par le Grand Maître ou par le Gouverneur ; s’ils ne le sont pas ils deviennent automatiquement nuls.
Les contrats entre les membre seront conclus selon les Lois et les Codes de l’Ordre, inclus, mais non limitatif, ceux qui concernent : associations, sociétés, donations, successions, mariages, divorces et séparations.
A ce propos, les membres peuvent toujours résoudre leur propres questions de commun accords sous la forme écrite. En cas d’éventuel désaccord être les parties contractantes, et si non expressément indiqué le contraire, ne peuvent pas adire à la magistrature ordinaire de l’état sur le territoire duquel ont eu origine les contrats, résolvant le contraste par un arbitrât impératif.
L’arbitrât sera conduit par un group de trois arbitres, membres de l’Ordre, dont deux nommés par chacune des parties et le troisième arbitre (ayant fonctions de président) sera nommé par le Prince Grand Maître, par son Lieutenant ad intérim ou par le Gouverneur.
La sentence arbitrale obligera les parties contractantes..
